FONCTIONNEMENT
«Burguscircus L'Univers du cirque» est un site Internet comportant du contenu participatif rédigé par des photographes ou des journalistes contributeurs. Les contributions postées sur «Burguscircus L'Univers du cirque» ne sont pas rémunérées, les contributeurs déclarent le reconnaitre expressément.
ACCREDITATION
Aucune accréditation ne peut-être demandée par l’intermédiaire ou pour le compte de «Burguscircus L'Univers du cirque» directement par les contributeurs. Chaque contributeur reste indépendant dans ses démarches.
DROITS D’AUTEUR
Les contributions (photos et textes) visibles sur «Burguscircus L'Univers du cirque» ne sont pas libres de droit et restent la seule et entière propriété de leurs auteurs.
«Burguscircus L'Univers du cirque» n’est en aucun cas propriétaire du contenu fourni par les contributeurs mais bénéficie d’une cession des droits de reproduction, de publication et de communication au public par le biais de son site Internet.
Cette cession est irrévocable et est délivrée à titre gracieux par les auteurs contributeurs. Elle débute à compter de la date de mise en ligne du contenu sur le site Internet et se prolonge pour toute la durée de la protection légale.
UTILISATION
«Burguscircus L'Univers du cirque» et son contenu ne peut-être utilisés que dans un cadre strictement privé, à des fins personnelles et non commerciales et aucunement de manière illégale ou de façon à nuire à «Burguscircus L'Univers du cirque» ou à ses contributeurs. Pour toute autre utilisation, veuillez contacter directement les auteurs des contributions.
«Burguscircus L'Univers du cirque» se réserve le droit, à tout moment, de modifier totalement ou partiellement ou de supprimer une contribution. Par ailleurs, compte tenu de la nature même d’Internet, le contributeur est informé du fait que sa contribution peut-être présentée dans différents contextes, associée à d’autres œuvres, faire l’objet d’exploitations totales ou partielles, et le contributeur déclare le comprendre et l’accepter.
DROITS A L’IMAGE
Pour chaque contribution, le contributeur déclare disposer de tous les droits nécessaires afin d’accorder les autorisations prévues dans les conditions générales. Il s’engage à respecter le droit des tiers, l’ordre public et à ne pas poster des contributions comportant des éléments illégaux.
RESPONSABILITE
«Burguscircus L'Univers du cirque» ne pourrait-être tenu responsable des contributions publiées par les contributeurs mais s’engage à mettre tous les moyens à sa disposition pour en surveiller le contenu.
Certains liens peuvent amener à quitter le site «Burguscircus L'Univers du cirque». Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de «Burguscircus L'Univers du cirque» et «Burguscircus L'Univers du cirque» n’est nullement responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des changements ou des mises à jour qui leur sont apportés.
MENTIONS LEGALES
Les marques déposées citées sur ce site web sont la propriété
de leurs ayants droits respectifs. Les liens hypertextes dirigeant vers d'autres
ressources ne sauraient engager la responsabilité de l'auteur.
Aucune reproduction de ce site, même partielle, autres que celles prévues à
l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite
sans l'autorisation expresse de l'auteur. Conformément à l'article 34 de la Loi
"Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit
d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui
vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par email : burguscircus1@free.fr.
«Burguscircus L'Univers du cirque» est un site d'information, non
commercial et indépendant de toute association circophile.
Ce site et sa liste de diffusion sont déclarés à la CNIL sous le numéro :
1042042.